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9 recherche sur le mot-clé 'TVA (taxe à la valeur ajoutée)'
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Sydo 2015Explication animée de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) : définition ; le système d'imposition avant sa création ; son principe ; le fonctionnement de la TVA collectée et de la TVA déductible.Exemplaires
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Le point sur les questions posées par l'entrée en vigueur en Inde le 1er juillet 2017, de la nouvelle taxe sur les biens et les services (GST), désormais commune aux 29 Etats indiens et faisant de l'Inde un marché unique : l'inquiétude des comme[...]document électronique
Présentation de l'instauration de la TVA, Taxe sur la Valeur Ajouté. Cet impôt français sur la consommation finale des ménages apparaît en 1954, inventé par Maurice Lauré et ne concerne alors que les grandes entreprises. Il est généralisé en 196[...]Exemplaires
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Christian Chavagneux, Auteur | Alternatives Economiques |Analyse de l'efficacité et de la faisabilité d'une baisse de la TVA sur les produits de première nécessité en France en 2019 : les arguments des opposants à cette mesure, l'impact budgétaire, les règles européennes.Article : texte imprimé
Mickaël Deneux, Auteur | Libre service actualités |Point sur la législation sur les règles fiscales dans l'e-commerce en Europe à partir du 1er juillet 2021 : enjeux et objectifs pour l'Etat et pour les PME, mesures concernant la TVA (montants et produits concernés ou exonérés, collecte, guichet[...]Article : texte imprimé
Simon Piel, Auteur ; Pascale Robert-Diard, Auteur | Le Monde Editions |Première partie dune série consacrée à la fraude à la TVA sur le marché du carbone. Retour sur la création du marché de "quotas carbone" ou droits à polluer ; lassujettissement du marché à la TVA ; le fonctionnement de la fraude grâce à lavan[...]Article : texte imprimé
Simon Piel, Auteur ; Pascale Robert-Diard, Auteur | Le Monde Editions |Deuxième partie dune série consacrée à la fraude à la TVA sur le marché du carbone. Reportage sur l'organisation de la fraude sur le marché du CO2 : la création de sociétés fantômes ; l'inscription sur les registres de la Caisse des dépôts et c[...]Article : texte imprimé
Simon Piel, Auteur ; Pascale Robert-Diard, Auteur | Le Monde Editions |Troisième partie d'une série consacrée à la fraude à la TVA sur le marché du carbone. Enquête sur les hommes d'affaires qui ont su, grâce à des sociétés offshore, détourner des millions d'euros de TVA : le train de vie de ces escrocs ; les circu[...]Article : texte imprimé
Le point sur l'opération "Amiral" menée par le parquet européen, le Bureau du procureur européen (BPGE), contre la fraude à la TVA : les missions du BPGE, l'arnaque à la TVA, historique de l'affaire, le déroulé de l'enquête et la coopération eur[...]