Descripteurs
![]() juridiction militaireVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)



![]()
document électronique
Schéma explicatif des institutions judiciaires impliquées dans l'affaire Dreyfus : juridictions militaires et juridictions civiles.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire ![]()
document électronique
Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; [...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire ![]()
document électronique
Le pouvoir judiciaire en France entre 1870 et 1906. La justice civile : l'organisation judiciaire ; la Cour de cassation et ses trois chambres. La justice militaire : le code de Justice militaire de 1857 ; les conseils de guerre, composition et [...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire ![]()
Article : texte imprimé
Point sur la comparution de trois djihadistes de l'organisation indonésienne Jemaah Islamiyah devant le tribunal militaire spécial américain de Guantanomo : les raisons de la comparution de l'Indonésien et des deux Malaisiens ; l'acte d'accusati[...]![]()
Article : texte imprimé
Enquête sur la mort, en décembre 1944, de soldats indigènes au Sénégal, tués par l'armée française : la visite du cimetière militaire de Thiaroye ; la reconnaissance de ce massacre par François Hollande en novembre 2014 ; le témoignage d'un homm[...]![]()
Article : texte imprimé
Enquête sur laugmentation des cas de désertion dans larmée, en France : reportage effectué sur le procès dun déserteur au Tribunal de grande instance de Toulouse (Haute-Garonne), évolution du nombre de désertions de militaires français selon [...]